Déposée par voie électronique le 2 août 2013 par la Société Anonyme (SA) STIPLASTICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STIPHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STIPLASTICS domicilié(e) Z.I. LES ORS, RD 1532 - 38160 - BEAUVOIR EN ROYANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 321 818 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. OLIVIER PRATS domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque STIPHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STIPLASTICS, société anonyme - Z.I. LES ORS, RD 1532 - 38160 - BEAUVOIR EN ROYANS - France - SIREN 333321818
REGIMBEAU, M. OLIVIER PRATS - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; matériel pour pansement ; produits hygiéniques pour la médecine ; médicaments ; désinfectants ; sérums ; sérums physiologiques en dosettes ou en spray ; solutions isotoniques ; solutions d'eau de mer ; pharmacies portatives ; tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique ;
Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage ; équipements pour le traitement d'informations ; appareils de dosage ; doseurs ; machines d'essai de plastiques ; appareils et instruments pour la distribution automatique de médicaments ; tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique ;
Appareils et instruments médicaux notamment pilulaire et pilulier ; boites spécialement destinées à l'administration des médicaments ; appareils et instruments pour le traitement de piqures et morsures d'animaux nuisibles ; appareils et instruments médicaux notamment pour le traitement dermatologique ; dispositifs médicaux (gobelets doseurs, cuillères doseuses, compte-gouttes) ; compte-gouttes à usage médical ; récipients pour l'application de médicaments ; récipients spéciaux pour déchets médicaux ; récipients spécialement conçus pour l'élimination de seringues ; boîtes en matières plastiques, récipients en matières plastiques, contenants en matières plastiques, pots en matières plastiques, bouteilles en matières plastiques avec ou sans bagues d'inviolabilité ou témoin d'intégrité ou témoin de mesure et graduations pour doser à usage chirurgical, médical, dentaire ou vétérinaire ; appareils et instruments médicaux pour le traitement de l'obstruction ou le nettoyage des cavités nasales et auriculaires chez l'être humain ; mouche-bébé ; lave-oreilles ; pièces et parties constitutives des appareils et instruments médicaux ; débitmètre spiromètre (appareils médicaux) ; conteneurs de rangement non métalliques et/ou de conditionnement d'instruments et/ou de récipients à destination pharmaceutique et/ou médicale et/ou paramédicale ; cuillères doseuses pour médicaments ; appareils médicaux servant à introduire des préparations pharmaceutiques dans le corps humain ; tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique ;
Récipients frigorifiques ; tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique ;
Récipients (non métalliques) à savoir récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients non métalliques pour combustibles liquides ; récipients de stockage en matières plastiques à usage commercial ou industriel ; récipients en matières plastiques pour médicaments, à usage commercial ; contenants non métalliques (boîtes en matières plastiques) à usage commercial ; fermetures de contenants et récipients en matières plastiques ; boîtes en matières plastiques ; boîtes de stockage et d'expédition en matières plastiques ; boîtes en matières plastiques, récipients en matières plastiques, contenants en matières plastiques, pots en matières plastiques, bouteilles en matières plastiques avec ou sans bagues d'inviolabilité ou témoin d'intégrité ou témoin de mesure et graduations pour doser ; bouchons en matières plastiques ; fermetures de contenants et récipients en matières plastiques ; fermetures de bouteilles et récipients non métalliques ; bouchons, fermetures et capsules d'obturation ainsi que dispositifs d'obturation en matériaux non métalliques et/ou matières plastiques et/ou en résines synthétiques, pour un usage sur ou avec des conteneurs et récipients en tous genres, en particulier fermetures de bouteilles, capsules d'obturation, fermetures à bagues, fermetures de sécurité, fermetures à bagues d'inviolabilité, fermetures avec sécurité pour enfants ; bouchons de bouteilles ; fermetures avec sécurité-enfant (non métalliques) ; mobilier spécial d'usage médical ; armoires à pharmacie ; cuves de stockage en matières plastiques ; tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; récipients calorifuges ; couvercles de pots ; pots isothermes ; bouteilles isolantes [pots isothermes] ; boîtes personnelles pour pilules ou gélules à usage domestique ; boîtes en matières plastiques, récipients en matières plastiques, contenants en matières plastiques, pots en matières plastiques, bouteilles en matières plastiques pour le ménage ou la cuisine avec ou sans bagues d'inviolabilité ou témoin d'intégrité ou avec témoin de mesure et graduations pour doser ; flacons vides pour produits pharmaceutiques ; ustensiles cosmétiques ; tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique ;
Traitement de matériaux ; moulage de matières plastiques ; traitement et transformation de matières plastiques ; assemblage sur commande de parties composites et en matières plastiques pour des tiers ; mise à disposition d'informations en matière de transformation de matières plastiques ; services de fabrication de meubles, pièces plastiques sur commande et selon le cahier des charges de tiers ; fabrication de produits pharmaceutiques sur commande ; tous les services précités relevant du monopole pharmaceutique ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; recherche et développement pour les industries pharmaceutique et biotechnologique ; essai de matériaux ; étude de projets techniques ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de chimie ; tous les services précités relevant du monopole pharmaceutique.
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